Patrick Morelli

De: MORELLI (Patrick)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick MORELLLI et Carole GARIN-FORESTIER-KERVELLA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
JORFTEXT000036251143(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 201723/12/2017
De: Morelli Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Contamine
Jean-Christophe
NIGEND : 156892NLS : 8014741
INTJ1707242S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Morelli (Patrick, Jean, Antoine)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Morelli, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415801S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Morelli Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308904S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Morelli Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Morelli (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Morelli (Patrick)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse)"
JORFTEXT000000456976(source JORF)
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Morelli (Patrick)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse)"
JORFTEXT000000456976(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 200607/02/2006
De: Morelli (Patrick)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne principaux dans les conditions suivantes
date_debut="2002-07-06"
JORFTEXT000000235589(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Morelli (Patrick)
30100 Alès
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
JORFTEXT000000413366(source JORF)
élection
20 Juillet 200220/07/2002
De: Morelli (Patrick)
Objet:
après le deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1996 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les quatorze candidats
classés
JORFTEXT000000744861(source JORF)
admission
10 Août 199610/08/1996
De: Morelli (Patrick)
Objet:
après le premier concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1996 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les vingt-deux candidats
classés
JORFTEXT000000379115(source JORF)
admission
10 Août 199610/08/1996
De: Morelli (Patrick)
30100 Alès
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
JORFTEXT000000550458(source JORF)
élection
25 Juillet 199625/07/1996